Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULACOLOR
KINDFORD LTD, Société organisée selon les lois de HONG-KONG

Numéro de dépôt :
3914756
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
MODULACOLOR de KINDFORD LTD

Présentation de la marque MODULACOLOR

Déposée le 20 avril 2012 par la société KINDFORD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULACOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société KINDFORD LTD domicilié(e) RM 1601-02 – Hua Fu Comm. Bldg, 111 Queen's Road West, SHEUNG WAN - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque MODULACOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULACOLOR est expirée depuis le 20 avril 2022.


KINDFORD LTD, Société organisée selon les lois de HONG-KONG - RM 1601-02 – Hua Fu Comm. Bldg, 111 Queen's Road West, SHEUNG WAN - R.A.S. chinoise de Hong Kong


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; douches et installations de douches ; cabines de douche et de bain ; panneaux de douche ; pommeaux de douche ; portes de douches ; déviateurs d'eau ; pommes de douche ; cuvettes de toilette ; bidets ; toilettes ; sièges de toilettes ; toilettes sans contact ; chasses d'eau sans contact ; toilettes ; lumières ; lampes de plafond ; lampes de plafond pour meubles ; appareils et installations d'éclairage électrique ; éviers ; robinets ; sèche-mains électriques ; filtres pour éviers, baignoires et plateaux de douche ; sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; goulottes de baignoire ; valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau ; vannes de commande d'eau ; valves de contrôle de l'eau pour robinets ; urinoirs ; citernes d'eau ; fontaines d'eau potable ; saunas ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; patères, tablettes de rangement, porte serviettes (meubles) ; meubles de salles de bain ; mobilier à usage domestique ; mobilier de bureau ; meubles à tiroirs ; dessus de comptoir ; lits ; bancs (meubles) ; bibliothèques ; fauteuils ; chaises ; huches non métalliques ; consoles (meubles) ; pupitres ; buffets ; supports (meubles) pour servir des aliments ; supports (meubles) ; socles (meubles) ; tabourets ; rayonnages ; tables ; portes de meubles en verre ; portes de meubles ; rideaux en bambou ; meubles en rotin ; matelas ; étagères ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables de toilette avec lavabo incorporé pour salle de bain.

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel ; architecture intérieure, stylisme (esthétique industrielle).