Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EVERLY CLIMATISATION
Numéro de dépôt :
1359508
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1996
Présentation de la marque EVERLY CLIMATISATION
Déposée le 16 juin 1986 par monsieur KINDERSTUTH Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVERLY CLIMATISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EVERLY CLIMATISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERLY CLIMATISATION est expirée depuis le 16 juin 1996.
KINDERSTUTH Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48