Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORBULINGKA INSTITUTE PRESERVING TIBETAN CULTURE
KIMBERLY SCIAKY YESHI

Numéro de dépôt :
3409267
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NORBULINGKA INSTITUTE PRESERVING TIBETAN CULTURE de KIMBERLY SCIAKY YESHI

Présentation de la marque NORBULINGKA INSTITUTE PRESERVING TIBETAN CULTURE

Déposée le 10 février 2006 par KIMBERLY SCIAKY YESHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORBULINGKA INSTITUTE PRESERVING TIBETAN CULTURE »

Le déposant est KIMBERLY SCIAKY YESHI domicilié(e) “ NORBU GAKYI ” Sessions RD DHARAMSALA,INDE - Inde.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kimberly Sciaky-Yeshi domicilié(e) 46, Rue Fabert,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


KIMBERLY SCIAKY YESHI - “ NORBU GAKYI ” Sessions RD DHARAMSALA,INDE - Inde


Kimberly Sciaky-Yeshi - 46, Rue Fabert,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442233 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Meubles, cadres, coussins. Tissus, couvertures de lit et de table. Vetements, chapellerie. Chemises, foulards. Tapis. Jeux, jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].