Déposée le 25 octobre 1982 par la société KIMBERLY-CLARK SOPALIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CELLOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société KIMBERLY-CLARK SOPALIN domicilié(e) Bureaux de la Colline, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2010527) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2010527) - France.
La marque CELLOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIMBERLY-CLARK SOPALIN - Bureaux de la Colline, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2010527) - France - SIREN 775729718
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2010527) - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1992 n°2010527 - Publication au BOPI 1992-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234047 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234046 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 19 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150557 - Publication au BOPI 1992-10-19
Ouate de cellulose et tous articles fabriqués à base d'ouate de cellulose, notamment des papiers et cartons, des tissus, du linge de toutes sortes et plus généralement tous articles destinés à remplacer les tissus et le linge;torchons et articles similaires pour essuyer, en papier, en nappes de cellulose et en non-tissé;vêtements, sous-vêtements; linge de corps et vêtements en papier, en nappes de cellulose et en non-tissé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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