Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARCE QUE TOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIM domicilié(e) VILLA BELL'ODAV, 200 CHEMIN DES CIGALES - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 320 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIM, M. DAVID CHAUSSADAS domicilié(e) 200 CHEMIN DES CIGALES - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.
La marque PARCE QUE TOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIM, SAS - VILLA BELL'ODAV, 200 CHEMIN DES CIGALES - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 488320771
KIM, M. DAVID CHAUSSADAS - 200 CHEMIN DES CIGALES - 06370 - MOUANS SARTOUX - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes.
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