Marque expirée - Marque en non vigueur

A.C.E. Business Excellence
Kim TA Agissant pour le compte de la société “ WELCOMEXCELLENCE ” en cours de formation (projet à long terme)

Numéro de dépôt :
3546721
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
A.C.E. Business Excellence de Kim TA

Présentation de la marque A.C.E. Business Excellence

Déposée le 27 décembre 2007 par Kim TA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.E. Business Excellence »

Le déposant est Kim TA Agissant pour le compte de la société “ WELCOMEXCELLENCE ” en cours de formation (projet à long terme) domicilié(e) 13 avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kim TA domicilié(e) 13 avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.E. Business Excellence est expirée depuis le 27 décembre 2017.


Kim TA Agissant pour le compte de la société “ WELCOMEXCELLENCE ” en cours de formation (projet à long terme) - 13 avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France


Kim TA - 13 avenue Jean Jaurès,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

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