Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par Kim Monsieur KJAER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D DANTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est Kim Monsieur KJAER domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "DANTONS" en cours de formation, La Ferme du Parc 32, rue du Pont Toqué 35400 SAINT-MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
La marque D DANTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DANTONS est expirée depuis le 21 octobre 2020.
Kim Monsieur KJAER - Agissant pour le compte de la société "DANTONS" en cours de formation, La Ferme du Parc 32, rue du Pont Toqué 35400 SAINT-MALO - France
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; les produits précités ayant pour objectif de permettre la gestion des énergies, la maitrise de la consommation d'eau, de gaz et d'électricité ; appareils et instruments électroniques et électriques, utilisés pour gérer, générer et distribuer l'énergie ; appareils pour l'analyse, non à usage médical ; appareils de contrôle de chaleur ; détecteurs ; indicateurs de perte énergétique ; câbles électriques, gaines pour câbles électriques ; canalisations électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; raccordements électriques ; fils électriques ; indicateurs de température ; thermomètres (non à usage médical) ; thermostats ; thermostats pour appareils de chauffage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; régulateurs de tirage (chauffage) ; accumulateur de chaleur ; calorifères ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; corps chauffants ; récupérateurs de chaleur ; plaques chauffantes ; pompes à chaleur ; appareils et installation de climatisation ; échangeurs thermiques ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et installations d'assainissement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; appareils, machines et installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; appareils de prise d'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; installations pour le refroidissement de l'eau ; réservoirs d'eau sous pression ;
Aides, conseils, consultations, informations et renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; expertises en affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; aide et consultation pour la direction des affaires ; agences d'import-export ; relations publiques ; l'ensemble des services précités étant rendus dans les domaines de la gestion des énergies, de la protection l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ;
Installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; informations en matière de construction ou de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; entretien d'installations liées aux eaux usées et à l'eau fraîche ; services d'installation, maintenance, réparation d'appareils, dispositifs, systèmes et/ou installations d'assainissement de l'eau ; supervision [direction] de travaux de construction ; installation et réparation d'appareils électriques ;
Traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de l'eau ; production d'énergie ; informations et conseils en matière de production d'énergie ;
Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; conseils en construction ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; l'ensemble des services précités étant rendus dans les domaines de la gestion des énergies, de la protection l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D DANTONS"