Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par KILOUTOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est KILOUTOU domicilié(e) 1 RUE DES PRECURSEURS - 59664 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS domicilié(e) 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque TORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KILOUTOU - 1 RUE DES PRECURSEURS - 59664 - VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS - 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Constructions et structures transportables métalliques, telles que bungalows de chantiers, locaux provisoires, salles de classes, bâtiments industriels, bureaux, maisons préfabriquées, serres, hangars, entrepôts, modules à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation ; escaliers métalliques, y compris mobiles ; conteneurs métalliques, citernes, récipients et réservoirs industriels pour le stockage de matières solides, liquides, gazeuses ou liquéfiées ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique ;
Constructions et structures transportables non métalliques, telles que bungalows de chantiers, locaux provisoires, salles de classes, bâtiments industriels, bureaux, maisons préfabriquées, serres, hangars, entrepôts, modules à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation ; escaliers non métalliques, y compris mobiles ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;
Conteneurs non métalliques, citernes, récipients et réservoirs industriels pour le stockage de matières solides, liquides, gazeuses ou liquéfiées ; meubles ;
Affaires immobilières ; services de location de fonds de commerce, bâtiments industriels, bureaux et habitations ; services de bail et location longue durée de modules transportables, à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation ; services de financement pour la location ;
Location d'outils et de matériels de construction; location de bulldozeurs, de grues, d'élévateurs, de plates-formes, de nacelles, d'échafaudages, d'échelles; location d'abris, grilles et barrières de chantier; location de machines de chantier, de pelleteuses, de marteaux brise-roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières, de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses, d'extracteurs d'arbres; location de matériels de perforation (perforateur brise-béton, perceuses, foreuses); location de matériels de sciage (scies murales, à béton, tronçonneuses, matériel de soudure), de matériels de soudure; location de matériels pour réparations de capitonnage; location de matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle-peinture électrique, de chariots de projection, de machines à projeter les enduits; location de matériels pour travaux de papier-peint, de décolleuses à papier-peint; location de matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets; location de matériels pour pose de moquettes; location de décolleuse à moquettes; location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses; location de matériels de plâtrerie; location de matériels de plomberie; location de matériel de menuiserie; location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux de toiture; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation); location de barrage flottant antipollution; location de matériels pour entretien, réparation et restauration de mobiliers; location d'appareils de chauffage; services d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs; services d'information en matière de construction et en matière de réparation; conseils dans le domaine de la location de matériel d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, de chauffage, pour le gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments et de sols, pour les espaces verts; locations d'appareils de réfrigération; location de constructions transportables, notamment échafaudages. Services de construction, montage, démontage, maintenance, réparation et entretien de locaux, y compris provisoires et transportables, de modules à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation; services de raccordement aux réseaux d’électricité, de gaz, d’eau ou de télécommunication ;
Services de livraison, en particulier de locaux provisoires et transportables, de modules à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation ; services d’entreposage ; location de conteneurs d’entreposage ; location d’entrepôts ;
Location de constructions transportables ; location temporaire de modules transportables, à savoir constructions modulaires pouvant être reliées entre elles, y compris étagées, notamment pour les industries, le secteur du bâtiment et des travaux publics, les services, les collectivités ou l’habitation ; location de meubles.
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