Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) KILOUTOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AKTUEL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KILOUTOU domicilié(e) 70, AVENUE DE FLANDRE, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHABAUD - France.
La marque AKTUEL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KILOUTOU (Société Anonyme) - 70, AVENUE DE FLANDRE, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France
Patrick CHABAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 6 juin 1997 - Changement d'adresse n°238134 - Publication au BOPI 1997-06-06
Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187798 - Publication au BOPI 1995-07-21
- Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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