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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KILOMETRE
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KILO-METRE-TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KILO-METRE-TISSUS
KILOMETRE (SARL)

Numéro de dépôt :
92446186
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque KILO-METRE-TISSUS

Déposée le 9 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KILOMETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KILO-METRE-TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KILOMETRE domicilié(e) ZA LES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 102 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASSAR Laurence SARL KILOMETRE - France.

La marque KILO-METRE-TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILO-METRE-TISSUS est expirée depuis le 9 décembre 2002.


KILOMETRE (SARL) - ZA LES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France - SIREN 389102351


Mme CASSAR Laurence SARL KILOMETRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Tissus au détail et demi-gros