Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERILMED
M. KILICASLAN MUHAMMER

Numéro de dépôt :
4016627
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
STERILMED de KILICASLAN MUHAMMER

Présentation de la marque STERILMED

Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur KILICASLAN MUHAMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STERILMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur KILICASLAN MUHAMMER domicilié(e) 16 rue de la fraternité - 51370 - SAINT BRICE COURCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KILICASLAN MUHAMMER domicilié(e) 16 rue de la fraternité - 51370 - SAINT BRICE COURCELLES - France.

La marque STERILMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERILMED est expirée depuis le 1 juillet 2023.


M. KILICASLAN MUHAMMER - 16 rue de la fraternité - 51370 - SAINT BRICE COURCELLES - France


M. KILICASLAN MUHAMMER - 16 rue de la fraternité - 51370 - SAINT BRICE COURCELLES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical fongicides à usage médical bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; parasiticides à usage médical.

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.