Déposée le 2 juillet 2002 par KILICASLAN Muhammer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERILMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est KILICASLAN Muhammer domicilié(e) 4 Allée des Bourguignons, N° 8 D,51100 REIMS - 51100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KILICASLAN Muhammer domicilié(e) 4 Allée des Bourguignons N° 8 D,51100 Reims - 51100 - France.
La marque STERILMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERILMED est expirée depuis le 2 juillet 2012.
KILICASLAN Muhammer - 4 Allée des Bourguignons, N° 8 D,51100 REIMS - 51100 - France
KILICASLAN Muhammer - 4 Allée des Bourguignons N° 8 D,51100 Reims - 51100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Produits pharmaceutiques et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de secours. Equipement pour le traitement de l'information. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Matériel médical pour la médecine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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