Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Mind
Kila Systems, SAS

Numéro de dépôt :
3985055
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
TV Mind de Kila Systems

Présentation de la marque TV Mind

Déposée le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kila Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TV Mind » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kila Systems domicilié(e) 1 Bis rue du Sergent Godefroy - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 802 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kila Systems, M. Laffitte Patrick domicilié(e) 1 Bis rue du Sergent Godefroy - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque TV Mind a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Mind est expirée depuis le 21 février 2023.


Kila Systems, SAS - 1 Bis rue du Sergent Godefroy - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 753802412


Kila Systems, M. Laffitte Patrick - 1 Bis rue du Sergent Godefroy - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

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