CARRE VERT
Présentation de la marque CARRE VERT
Déposée le 6 mai 1992 par KIFFER & HAMAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE VERT est expirée depuis le 6 mai 2002.
KIFFER & HAMAIDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322073 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19