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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIETTA
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FreeCable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FreeCable
KIETTA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3857088
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
FreeCable de KIETTA

Présentation de la marque FreeCable

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FreeCable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIETTA domicilié(e) 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 055 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque FreeCable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeCable est expirée depuis le 7 septembre 2021.

KIETTA a également déposé les autres marques suivantes : FREESOURCE


KIETTA, Société par Actions Simplifiée - 66 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 519055776


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

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