Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEAN GAZ
Numéro de dépôt :
1565462
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque CLEAN GAZ
Déposée le 1 décembre 1989 par monsieur KIENING CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CLEAN GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEAN GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN GAZ est expirée depuis le 1 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21