Marque expirée - Marque en non vigueur
PAIN D'ELISE AUX EPICES
Numéro de dépôt :
3499812
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/05/2017
Présentation de la marque PAIN D'ELISE AUX EPICES
Déposée le 11 mai 2007 par KIEFFER Nicole-Marie-Emilie et KIEFFER Sylvain-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PAIN D'ELISE AUX EPICES »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN D'ELISE AUX EPICES est expirée depuis le 11 mai 2017.
KIEFFER Nicole-Marie-Emilie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24