Déposée le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDSHOES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LITTLE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDSHOES domicilié(e) 38 Rue de l'Industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 075 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, SELARL d'Avocats domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque LITTLE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIDSHOES, SAS - 38 Rue de l'Industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France - SIREN 478075344
LEXCAP, SELARL d'Avocats - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Chaussures bébés, chaussures enfants, chaussures juniors, sac à main, sacs d'écoliers, sacs de plage. Papeterie, trousses d'écolier, crayons, gommes, matériel pour artistes, pinceau, boites de peintures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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