Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERTBAUDET
KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3337830
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/01/2025
VERTBAUDET de KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL

Présentation de la marque VERTBAUDET

Déposée le 31 janvier 2005 par la société étrangère KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VERTBAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la société étrangère KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL domicilié(e) 8 Avenue de la Gare, L 1610 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque VERTBAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTBAUDET arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PRIX MINUS , CYRILLUS , CYRILUS , Planet VERTBAUDET , CLUB VERTBAUDET , VERBAUDET , CYRILLUS , SECONDE HISTOIRE BY CYRILLUS , GRAINE DE DESIGNER , COLLINE


KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL, Société de droit luxembourgeois - 8 Avenue de la Gare, L 1610 LUXEMBOURG - Luxembourg


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°474796 - Publication au BOPI 2008-06-02

Inscription le 2 juin 2008 - Changement de dénomination n°474795 - Publication au BOPI 2008-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 29 mai 2012 - Concession de licence n°576385 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580471 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Concession de licence n°588869 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Inscription le 22 août 2013 - Gage constitué n°607355 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2576048 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Inscription le 20 septembre 2017 - Constitution de gage n°708622 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. – appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules autres que : serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion et d'affichage (non lumineux, non mécanique et non métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, appareils de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jouets, cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].