Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERT BAUDET
KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL S.à.r.l., Société de droits luxembourgeois

Numéro de dépôt :
1490607
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2028

Présentation de la marque VERT BAUDET

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT BAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL domicilié(e) 15 rue Bender, L 1229 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque VERT BAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERT BAUDET arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CYRILLUS , CYRILUS , CYRILLUS , CLUB VERTBAUDET , VERBAUDET , Planet VERTBAUDET , PRIX MINUS , SECONDE HISTOIRE BY CYRILLUS , COLLINE , GRAINE DE DESIGNER


KIDS BRANDS GROUP INTERNATIONAL S.à.r.l., Société de droits luxembourgeois - 15 rue Bender, L 1229 LUXEMBOURG - Luxembourg


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2125351 - Publication au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379748 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 29 mai 2012 - Concession de licence n°576385 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580471 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Concession de licence n°588869 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 25 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603766 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Inscription le 22 août 2013 - Gage constitué n°607355 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Inscription le 20 septembre 2017 - Constitution de gage n°708622 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688902 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Inscription le 16 novembre 2020 - Concession de licence n°801596 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Papier et carton, articles en papier et en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres.Petits ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons et boutons pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].