Déposée le 1 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDILIZ GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TOUT PETITS COTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIDILIZ GROUP domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 059 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence domicilié(e) 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.
La marque LES TOUT PETITS COTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIDILIZ GROUP, Société par Actions Simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 341059293
KIDILIZ GROUP, Mme SERMET-COLLY Laurence - 34 RUE Font Rozet, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368169 - Publication au BOPI 2008-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de nature juridique n°335855 - Publication au BOPI 2001-11-27
Inscription le 22 octobre 2008 - Concession de licence n°484779 - Publication au BOPI 2008-10-22
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703243 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675717 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15
Inscription le 21 juillet 2020 - Changement d'adresse n°790987 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machinesà écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de table : tous ces produits étant en coton. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie : tous ces produits étant en coton. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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