Marque enregistrée - Marque en vigueur

KIDIKLIK
Kidiklik

Numéro de dépôt :
4563492
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
KIDIKLIK de Kidiklik

Présentation de la marque KIDIKLIK

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par Kidiklik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KIDIKLIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Kidiklik domicilié(e) 56B BOULEVARD DU MARÉCHAL JOFFRE - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque KIDIKLIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIDIKLIK arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

Kidiklik a également déposé les autres marques suivantes : K


Kidiklik - 56B BOULEVARD DU MARÉCHAL JOFFRE - 49300 - CHOLET - France


CABINET HERRBURGER, Madame Sophie HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Publicité ; gestion des affaires commerciales; estimation en affaires commerciales; administration et assistance commerciale; services d`agences d`informations commerciales; assistance managériale de sociétés commerciales ; mise à disposition de services de répertoires d`informations commerciales en ligne ; services de relations publiques; publication de textes publicitaires ; services d`agences de publicité; rédaction de textes publicitaires ; comptabilité ; traitement administratif de commandes d`achats ; assistance pour l`achat de produits et services pour le compte de tiers ; fourniture de renseignements, informations, investigations, consultations d`affaires et pour la direction des affaires; conseils en organisation des affaires; établissement et analyses de coûts; travaux de bureau ; reproduction de documents ; traitement de texte; recueil (notamment compilation) et systématisation de données dans un fichier central notamment dans une base de données informatique ; compilation et fourniture d`informations commerciales par le biais de bases de données explorables accessibles et d`un réseau informatique mondial ; traitement informatisé de bons de commandes d`achats ; services de gestion informatisée de fichiers ; services d` abonnements à des journaux, des livres, revues, ou albums de bandes dessinées (pour des tiers) ; organisation d`abonnements à des contenus multimédias pour le compte de tiers. Services de vente au détail en ligne de musique sous forme de contenus multimédias numériques ou stockés ; services de commande informatisée en ligne pour des tiers de marchandises et produits de consommation en généra l; services de programme de fidélisation de la clientèle proposant des primes et réductions ; services de gestion d`une base de données permettant à des tiers de visualiser et de choisir facilement des services sur un site en ligne ; promotion de ventes (pour le compte de tiers ; rassemblement, pour le compte de tiers de services de télécommunications ; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois, teintures pour le bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l`état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, teintures, émaux, couleurs pour peintres, détrempes, siccatifs pour peintures et vernis, produits anticorrosion et antisalissure, résines naturelles à l`état brut, teintures pour chaussures, teintures pour le cuir, produits pour l`enlèvement des papiers peints, mastic de vitrier, cartouches de toner, remplies, pour imprimantes et photocopieurs, pâtes d`imprimerie [encres]. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, parfums d`ambiance, aromates [huiles essentielles], encens, bâtons d`encens, huiles pour parfums et senteurs, pots-pourris [produits odorants], sachets pour parfumer le linge, eaux de senteur, bois odorants. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bougies et mèches pour l`éclairage, bougies non parfumées, bougies parfumées, veilleuses [bougies]. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits pharmaceutiques, produits médicaux et vétérinaire, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de métaux communs et leurs alliages, quincaillerie, petite quincaillerie, caisses, boîtes et coffres-forts métalliques. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de machines-outils, moteurs [à l`exclusion des moteurs pour véhicules terrestres], machines de cuisine électriques et machines électriques à usage domestique, moulins à café autres que ceux actionnés manuellement, machines de concassage, découpeuses, machines à soutirer, machines à filtrer, machines de meulage, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, repasseuses, couteaux électriques, machines et appareils électriques pour le nettoyage, machines et appareils à polir [électriques], machines à mixer, pompes [machines], machines de rinçage, aspirateurs, fouets électriques à usage domestique, tondeuses [machines], tondeuses à gazon, foreuses, découpeuses et affûteuses, machines de coiffure, machines de filature, pulvérisateurs [machines], machines de fertilisation, machines à tricoter, machines à coudre, machines à plomber et à capsuler les bouteilles, machines soufflantes, pistolets pour la peinture, atomiseurs (machines), machines pour la fabrication d`illustrations, sacs (d`aspirateur), cartouches pour machines à filtrer. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’outils et instruments à main entraînés manuellement, robots de cuisine actionnés manuellement, hachoirs à fonctionnement manuel, trancheuses pour aliments actionnées manuellement, ouvre-boîtes non électriques, couperets, découpoirs [outils], limes [outils], outils de jardin actionnés manuellement, pompes manuelles, fers [outils à main non électriques], fourchettes, couteaux, cuillers, perforateurs [outils à main], coutellerie de table [couteaux, fourchettes et cuillers], boîtes pour la coutellerie, hache-légumes, coupe-légumes, appareils de coiffure, ustensiles de manucure et de pédicure, ustensiles pour la préparation d`aliments, outils de jardinage actionnés manuellement, instruments et outils d`aménagement paysager actionnés manuellement, outils à main de découpe, de forage, de meulage, d`affûtage et de traitement des surfaces, outils de fixation et d`assemblage, outils et instruments de levage, tondeuses pour la coupe de la barbe, instruments pour le repassage des lames, serre-joints, fers à tuyauter, fers électriques, fers à lisser et à friser, pinces à envies, outils de coupe [outils à main], limes émeri, pinces à épiler, fusils à aiguiser, pinces à envies, pinces à épiler, trousses de pédicures, limes à ongles, enfile-aiguilles, ciseaux, coupe-ongles, coutellerie pour bébés, enfants et nourrissons, vaisselle jetable en matières plastiques (couverts), nécessaires de rasage, étuis pour rasoirs, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de jeux électroniques, jeux informatiques, jeux vidéo, logiciels de jeux électroniques. Services de vente au détail et de vente au détail en ligne de jeux électroniques préenregistrés diffusés en flux et téléchargeables. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d`enseignement, d’appareils pour l`enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d`enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, logiciels, ordinateurs, matériel informatique, programmes informatiques, programmes du système d`exploitation pour ordinateurs, périphériques d`ordinateurs, câbles d`ordinateurs, claviers d`ordinateurs, souris d`ordinateurs, moniteurs d`ordinateurs, écrans tactiles d`ordinateurs, routeurs et concentrateurs de réseaux informatiques, étuis, housses et supports pour ordinateurs, moniteurs, écrans, fils, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disquettes, adaptateurs, cartes d`adaptateurs, connecteurs de câbles, connecteurs enfichables, connecteurs d`alimentation électrique, stations d`accueil et lecteurs, composants et accessoires pour imprimantes, à savoir câbles, disques informatiques vierges, supports de stockage numériques ou électroniques vierges, cartes vierges à mémoire ou à microprocesseur, appareils pour le stockage de données, cartes de stockage et lecteurs de cartes numériques USB, lecteurs de cartes flash, graveurs de DVD, lecteurs de DVD, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire, câbles USB, matériel USB, concentrateurs USB, clés USB, accessoires d`ordinateurs, à savoir câbles d`ordinateurs pour le câblage externe d`ordinateurs sous forme de câbles FireWire, câbles USB, ordinateurs portables, ordinateurs personnels portables, baladeurs multimédias, tablettes électroniques, logiciels, programmes du système d`exploitation pour ordinateurs destinés aux tablettes électroniques, housses, étuis et supports pour tablettes électroniques, téléphones, téléphones mobiles, visiophones, smartphones, logiciels d`applications pour téléphones mobiles, logiciels d`applications pour smartphones, programmes du système d`exploitation pour ordinateurs destinés aux smartphones, lecteurs de livres électroniques ou numériques ou téléchargeables, tableaux d`affichage électroniques, housses et étuis de protection pour livres électroniques, télévisions, appareils, instruments et récepteurs de télévision, émetteurs de télévision, télévisions intelligentes, décodeurs pour téléviseurs, appareils de transmission et de réception pour la télédiffusion, programmes de système d`exploitation pour ordinateurs destinés aux télévisions intelligentes, télécommandes pour télévisions, dispositifs électroniques portables et portatifs pour la transmission, le stockage, la manipulation, l`enregistrement et la révision de textes, images, contenus audio et vidéo et données, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, de réseaux sans fil et de réseaux de communications électroniques et pièces et accessoires électroniques et mécaniques connexes, lecteurs audio, lecteurs de codes à barres, scanneurs de codes à barres, calculatrices, équipement audio pour voitures, lecteurs audionumériques et vidéonumériques, lecteurs de DVD, porte-clés et étiquettes électroniques, baladeurs multimédias, scanneurs portables, lecteurs MP3, lecteurs MP4, lecteurs vidéo, étuis pour lecteurs multimédias numériques, assistants numériques personnels , étuis et housses pour baladeurs multimédias, lecteurs multimédias numériques et pour assistants numériques personnels, instruments de localisation mondiale (GPS), agendas électroniques, projecteurs, à savoir projecteurs sonores et amplificateurs de son, appareils photographiques, caméras vidéo, étuis pour appareils photographiques, objectifs photographiques, pieds et trépieds pour appareils photographiques, casques d`écoute et écouteurs, microphones, radios, récepteurs radio, émetteurs radio, bracelets intelligents, montres intelligentes, haut-parleurs, haut-parleurs sans fil, haut-parleurs portables, télécommandes pour dispositifs électroniques portables et portatifs et ordinateurs, composants et accessoires électroniques numériques, à savoir étuis, étuis de transport et films plastiques adaptables connus sous le nom de pellicules pour le revêtement et la fourniture d`un revêtement ou d`une protection contre les éraflures conçus pour ordinateurs, lecteurs audionumériques et multimédias, lecteurs MP3, téléphones mobiles, assistants numériques personnels, lunettes, lunettes 3D, lunettes anti éblouissantes, lunettes intelligentes, lunettes de sport, lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de protection, lunettes de sport, matériel de réalité virtuelle, casques et lunettes de réalité virtuelle, logiciels de réalité virtuelle, programmes et logiciels de jeux informatiques, programmes et logiciels de jeux interactifs, logiciels de développement d`applications, logiciels de reconnaissance de caractères, logiciels d`applications et logiciels d`applications intégrés pour téléphones mobiles, smartphones et tablettes électroniques, à savoir, logiciels permettant de partager des photographies et des vidéos provenant de caméras et d`appareils photographiques de téléphones mobiles, smartphones et tablettes électroniques sur des médias sociaux et à des fins de réseautage social, logiciels de synchronisation de données, logiciels de gestion de bases de données, logiciels d`infonuagique téléchargeables, logiciels téléchargeables, logiciels de messagerie et de courrier électroniques, logiciels de reconnaissance vocale, logiciels pour accéder à, consulter et interroger des bases de données en ligne, logiciels pour accéder à des films, des émissions télévisées, des vidéos et de la musique, logiciels pour le réacheminement de messages, logiciels dans le domaine de la transmission et de l`affichage de textes, images et sons, enregistrements audio, enregistrements audiovisuels, enregistrements numériques, enregistrements musicaux, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, films d`animation, films cinématographiques, pellicules photographiques ou diapositives impressionnées, films, films préenregistrés et enregistrés, films vidéo, livres audio et fichiers audionumériques téléchargeables, contenu vidéo et audiovisuel fourni via des réseaux informatiques et de communication contenant des films, séries, vidéos et musiques, fichiers audionumériques téléchargeables contenant de la musique, des actualités et des enregistrements vocaux et de mots parlés, musique numérique téléchargeable fournie à partir de l’Internet et de sites web MP3 sur l`Internet, films cinématographiques téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, podcasts téléchargeables, contenu, informations et commentaires audio et audiovisuels préenregistrés, modèles téléchargeables pour la conception de livres, nouvelles, scénarios, bandes dessinées, fichiers et enregistrements audio et vidéo téléchargeables, batteries, câbles de batteries, caisses d`accumulateurs, chargeurs de batteries, paquets de batteries, batteries pour téléphones mobiles et smartphones, batteries pour dispositifs électroniques portables et portatifs, appareils pour la connexion et la charge de dispositifs électroniques portables et portatifs, convertisseurs, alimentations électriques, connecteurs et fils électriques, câbles et adaptateurs de courant, transformateurs, câbles d`alimentation, chargeurs électriques, câbles électriques et d`alimentation, appareils de nettoyage pour supports d`enregistrement magnétiques ou optiques, appareils de nettoyage pour appareils pour l`enregistrement ou la reproduction de contenus audio, contenus vidéo ou données, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils pour l`alimentation des bébés, articles orthopédiques, pièces et accessoires pour les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`appareils d`éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de refroidissement, de séchage, de ventilation, de distribution d`eau et installations sanitaires, barbecues, appareils pour le refroidissement de boissons, eau potable (filtres pour), couvertures électriques (non à usage médical), machines à pain, grille-pain, lampes électriques, lampes solaires, cafetières électriques, cuisinières, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, réfrigérateurs, congélateurs, friteuses électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, ventilateurs, lampes électriques, cuiseurs à vapeur électriques, bouillottes, glacières, porte-abat-jour, abat-jour, lanternes d`éclairage, ampoules d`éclairage, appareils de cuisson à micro-ondes, multi cuiseurs, chauffe-plats, casseroles à pression [autocuiseurs] électriques, bouilloires, bouilloires électriques, fourneaux de cuisine, lampes, porte-abat-jour, ampoules d`éclairage, ampoules électriques, sièges de toilettes [W-C], cafetières électriques, baignoires, baignoires-douches, sièges de toilettes et installations sanitaires mobiles, appareils et installations sanitaires, adaptateurs de sièges de toilettes et adaptateurs de sièges de toilettes pour enfants, stérilisateurs et appareils et équipements de stérilisation, stérilisateurs de biberons, poches de stérilisation jetables, dispositifs de stérilisation à la vapeur, dispositifs de stérilisation aux ultraviolets, dispositifs de stérilisation de biberons pour le voyage et équipements d`alimentation, feux pour bicyclettes, machines à café, installations et accessoires de salles de bains, y compris toilettes, pièces et accessoires pour tous les produits précités Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de véhicules, appareils de locomotion par terre et automobiles, cycles, bicyclettes, voitures, drones, drones caméras, drones civils, véhicules fonctionnant à l`électricité, motocyclettes, véhicules sans pilote, véhicules électriques, véhicules télécommandés autres que jouets, pièces détachées et accessoires de l`ensemble des produits précités. Bandes antireflets et bandes pare-soleil, toits ouvrants, stores, supports pour boissons destinés aux véhicules terrestres, grilles de séparation pour chiens, galeries [porte-bagages] pour véhicules, barres de toit, porte-bagages de galerie de toit, garde-boue, bandes antistatiques, dossiers et coussins destinés aux véhicules terrestres, matériels de réparation de crevaisons pour pneus, remorques, cornes de brume, tapis antidérapants, housses ou écrans pour la protection de pare-brise contre le givre et/ou le soleil, bâches de véhicules, chaînes à neige, rainures de pneus, rehausseurs de sièges, sièges enfants, indicateurs de largeur pour bicyclettes. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de métaux précieux et leurs alliages, bijouterie, pierres précieuses, insignes en métaux précieux, perles pour la confection de bijoux, boîtes en métaux précieux, imitation or (objets en), ivoire [pour la bijouterie], écrins, porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet], médailles, objets en imitation or, pierres semi-précieuses, statues/statuettes en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, horloges, mouvements d`horlogerie, étuis pour l`horlogerie, écrins pour l`horlogerie, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`instruments de musique, étuis pour instruments de musique, pupitres à musique. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de livres, journaux, bandes dessinées, romans graphiques, publications imprimées, magazines, bulletins d`informations, périodiques, brochures, livrets, dépliants, manuels, revues, papier, carton, produits de l`imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, autocollants et adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et fournitures de bureau, matériel d`instruction et d`enseignement, matières plastiques pour emballage, caractères d`imprimerie, clichés, cartes de voeux, matériel publicitaire et promotionnel, catalogues, catalogues liés aux logiciels, accessoires de bureau, répertoires téléphoniques et carnets d`adresses, agendas, calendriers, cartes postales, affiches, sacs de rechange en papier pour aspirateurs, sachets en papier pour la cuisson par micro-ondes, articles jetables en papier, papier absorbant, mouchoirs en papier, serviettes en papier, bons, boîtes-cadeaux en carton, sacs-cadeaux en papier, papier pour tirage de photographies, nappes en papier, ronds de table en papier, chemins de table en papier, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de cuir et imitations du cuir, peaux d`animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, mallettes pour documents, sacs, sacs pour campeurs, sacs de sport, sacs de plage, porte-cartes [portefeuilles], boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs à main, boîtes à chapeaux en cuir ou en imitations du cuir, havresacs, étuis à clés, étiquettes à bagages, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, bandoulières [sangles] en cuir ou en imitations du cuir, mallettes, écharpes pour porter les bébés, sacoches à outils vides, trousses de voyage [maroquinerie], porte-documents, ceintures, ceintures en cuir, colliers et laisses pour animaux, étuis à clés, fourrures et vêtements et articles en fourrure, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de meubles, miroirs, cadres, manches à balai non métalliques, cintres pour vêtements, portemanteaux, conteneurs non métalliques [stockage, transport], bouchons de liège, housses à vêtements [penderies], harasses, embrasses non en matières textiles, crochets de rideaux, rails de rideaux, anneaux de rideaux, tringles de rideaux, patères de rideaux, coussins, chaises longues, décorations en matières plastiques pour aliments, tableaux d`affichage, sonnettes de portes non métalliques, non électriques, éléments de fermeture non métalliques pour portes et fenêtres, garnitures de portes et fenêtres non métalliques, poignées de portes et fenêtres non métalliques, éventails, figurines [statuettes] en bois, en cire, plâtre ou matières plastiques, casiers, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], garnitures de meubles non métalliques, meubles métalliques, rayons de meubles, stores d`intérieur pour fenêtres [mobilier], poignées [boutons] non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, porte-revues, mannequins, matelas, mobiles [décoration], récipients d`emballage en matières plastiques, stores en papier, chevilles non métalliques, oreillers, vaisseliers, perches non métalliques, sacs de couchage pour le camping, matelas de camping, sofas, escaliers [échelles] non métalliques, marchepieds non métalliques, boîtes à outils vides non métalliques, distributeurs de serviettes fixes non métalliques, porte-serviettes [meubles], plateaux non métalliques, chariots [mobilier], porte-parapluies, tables de toilette [mobilier], carillons à vent [décoration], statues en bois, objets d`art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques, poubelles non métalliques, mobilier de salle de bains, meubles de rangement, plaques d`immatriculation non métalliques, enseignes non métalliques, attaches non métalliques, écrous et rondelles, paniers, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d`ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses [à l`exclusion des pinceaux], matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré [à l`exclusion du verre de construction], verrerie, porcelaine et faïence, tampons abrasifs pour la cuisine, bassins [récipients], paniers à usage domestique, corbeilles, planches et boîtes à pain, balais, seaux, chandeliers, éteignoirs, photophores pour recevoir une bougie, décorations en porcelaine de Chine, baguettes, instruments de nettoyage actionnés manuellement, pinces à linge, torchons [chiffons] de nettoyage, dessous de carafes ni en papier ni en matières textiles, mélangeurs pour boissons [shakers], bâtonnets pour cocktails, filtres à café non électriques, moulins à café actionnés manuellement, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, services à café [vaisselle], marmites, batteries de cuisine, brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson, ustensiles de cuisson non électriques, seaux à glace, tire-bouchons électriques et non électriques, burettes, broyeurs de cuisine non électriques, cristal [verrerie], range-couverts, planches à découper pour la cuisine, carafes, friteuses non électriques, appareils de désodorisation à usage personnel, couvercles de plats, assiettes de table jetables, pailles pour la dégustation des boissons, récipients pour liquides et accessoires de bar, poubelles, coquetiers, figurines [statuettes] en porcelaine, céramique, faïence ou verre, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], flacons, pots de fleurs, cuiseurs à vapeur non électriques, poêles à frire, entonnoirs, gants de jardinage, verres [récipients], verre à l`état brut ou mi-ouvré, à l`exclusion du verre de construction, gants à usage domestique, râpes de cuisine, grils [ustensiles de cuisson], récipients calorifuges, flasques de poche, supports pour fleurs, cocottes pour cuire à l`étuvée non électriques, moules à glaçons, aquariums d`appartement, terrariums d`appartement [culture des plantes], planches et housses pour planches à repasser, bouilloires non électriques, récipients pour la cuisine, broyeurs de cuisine non électriques, ustensiles pour la cuisine, boîtes à casse-croûte, moulins à usage domestique actionnés manuellement, mugs, porte-serviettes, ronds de serviettes, gants de cuisine, assiettes en papier, coupe-pâte [couteau de boulanger], moulins à poivre à main, vaporisateurs de parfum, pelles à tarte, appareils et machines à polir non électriques à usage domestique, articles en porcelaine, maniques, couvercles de pots, pots, poterie, marmites autoclaves non électriques, rouleaux à pâtisserie à usage domestique, saladiers, salières, soucoupes, pelles à usage domestique, services [plats], blaireaux à barbe, porte-blaireaux, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savons, spatules [ustensiles de cuisine], statues en porcelaine, céramique, faïence ou verre, passoires à usage domestique, sucriers, assiettes de table, vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères, théières, services à thé [vaisselle], brosses, ustensiles et nécessaires de toilette, distributeurs de papier hygiénique, barres et anneaux porte-serviettes, plateaux à usage domestique, ustensiles pour le ménage, vases, légumiers, corbeilles à papier, dispositifs d`arrosage, carafes pour vin, verres, bacs à fleurs, objet d`art en porcelaine, céramique, faïence ou verre, bocaux, bouteilles, vases, jardinières, plaques, gants de cuisine, assortiments de boîtes de cuisine, moules à gâteaux et pour le four, récipients de rangement à usage domestique, récipients et bocaux pour la conservation d`aliments, plateaux à usage domestique, ustensiles pour servir des aliments, porcelaine de Chine, cafetières, corbeilles et paniers à linge, articles pour salle de bains, chiffons épousseteurs, seaux, grattoirs à glace, paille de fer, ustensiles et articles de vaisselle non métalliques, y compris bouteilles à eau, bouilloires non électriques, ustensiles pour camper et pique-niquer, porte-gobelets, distributeurs et appareils de distribution, appareils de désodorisation, pièces et accessoires pour tous les produits précités; Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de fils à usage textile, fils de coton à coudre, filés de coton, laine filée, soie filée, fils métalliques pour la broderie, fils en matières plastiques à usage textile. Services de vente au détail et services de vente au détail de tissus et produits textiles, à l`exclusion des vêtements, de linge de maison, de bain, de lit et de table, embrasses en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de voyage, serviettes de plage, couvertures pour animaux d`intérieur, fanions en matières textiles ou en matières plastiques, canevas pour la tapisserie ou la broderie, serviettes pour le démaquillage, tissus à langer pour bébés, linge ouvré, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, uniformes, visières [chapellerie], vêtements imperméables, couches en matières textiles pour bébés, costumes de mascarade, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, cosys pour théières, articles de mercerie, fermetures pour vêtements, bracelets pour remonter les manches, barbes postiches, cheveux postiches, moustaches postiches, barrettes à cheveux, bonnets à mèches, bigoudis non électriques, papillotes [bigoudis], extensions de cheveux ; épingles, pinces, barrettes et bandeaux à cheveux, filets pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, pièces collables à chaud pour la réparation d`articles textiles, cheveux humains, aiguilles à tricoter, pelotes d`aiguilles, brides pour guider les enfants, boîtes à coutures, dés à coudre, boucles de souliers, lacets pour chaussures, articles de passementerie pour vêtements et chaussures, pinces de cyclistes, perruques, fermetures (à glissière), fermetures à glissière pour sacs, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; descentes de bain [tapis] ; tentures murales [non en matières textiles] ; papiers peints ; revêtements de murs et de plafonds, pièces et accessoires pour tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l`alimentation, extraits d`algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l`alimentation humaine, consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips; plats et desserts cuisinés à base de tous les produits précités. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de confiseries et desserts réfrigérés et glacés, thé glacé; Services de vente au détail de Café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, gâteaux, brioches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l`alimentation humaine non à usage médical, extrait de malt pour l`alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités. Sandwiches, pizzas, rouleaux de printemps, sushis, tortillas, tacos, taboulé. Services de vente au détail en ligne de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; graines et semences à l`état brut et non transformées ; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; céréales en grains non travaillés; agrumes ; animaux vivants ; aliments pour les animaux, Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de vins ; boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de tabac, articles pour fumeurs, allumettes, porte-allumettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical, herbes à fumer ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, atomiseurs-pulvérisateurs pour cigarettes électroniques, accessoires pour le nettoyage de cigarettes électroniques, pipes électroniques, narguilés électroniques, arômes, autres qu`huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, solutions liquides pour cigarettes électroniques, boîtes à cigares pourvues d`un humidificateur ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement et d’éducation ; mise à disposition d’installations de loisirs ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de films cinématographiques ; location d`enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; services de jeux d`argent ;

Services d`assistance en informatique.