Déposée le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIASMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « H HERITAGE LEATHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIASMA domicilié(e) Parc d'Activité de La Verdière 1, 31 Impasse Léon Foucault - 13880 - VELAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 859 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIASMA, M. Benyacoub Kader domicilié(e) Parc d'Activité de La Verdière 1, 31 Impasse Léon Foucault - 13880 - VELAUX - France.
La marque H HERITAGE LEATHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIASMA, SAS - Parc d'Activité de La Verdière 1, 31 Impasse Léon Foucault - 13880 - VELAUX - France - SIREN 328859194
KIASMA, M. Benyacoub Kader - Parc d'Activité de La Verdière 1, 31 Impasse Léon Foucault - 13880 - VELAUX - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607508 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Supports d'enregistrements audio et audiovisuels, y compris disques compacts, supports d'enregistrements pour phonographes, bandes magnétiques préenregistrées, disques, cassettes, DVD et CD-Rom, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, fichiers numériques audio et audiovisuels téléchargeables ; lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes, verres de contact ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Amulettes (bijouterie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures en argent, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, chronomètres, instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, diamants, écrins, écrins pour l'horlogerie, épingles de parures, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, horloges, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, joaillerie, boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie), monnaies, montres, montres-bracelets, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, réveille-matin ;
Cuir et imitation du cuir, sacs à mains, sacs du soir (maroquinerie), sacs de sports autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyages, trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, filets à provisions, portefeuilles, porte cartes de crédits, porte-monnaie, cartables, malles et valises ; parapluies, parasols, ombrelles, bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, boîtes en fibres vulcanisées, bourses, caisses en cuir ou en carton cuir, caisses en fibres vulcanisées, étuis pour clés (maroquinerie),, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, fourreaux de parapluies, fourrures (peaux d'animaux), garnitures de cuir pour meubles, malles, mallettes pour documents, revêtements de meubles en cuir,, réticules (sacs à main), sacs à roulettes, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage en cuir, sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), valises, bourses en maille ; sacs pochette et pochettes de maroquinerie.
Vêtements, en particulier, tee-shirts, sweat-shirts, pulls, pantalons, robes, bermudas, shorts, étoles et foulards, anoraks, imperméables, parkas ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), bodies (justaucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles, brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, cols, faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gants (habillement), gilets, guêtres, imperméables, jambières, jupes, jupons, lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux, mantilles, mitaines, paletots, pantoufles, pardessus, parkas, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, saris, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans, vareuses, vestes ; chapelleries en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets.
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