LES ASSISES NATIONALES DU CLIENT
Présentation de la marque LES ASSISES NATIONALES DU CLIENT
Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) KIABI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ASSISES NATIONALES DU CLIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ASSISES NATIONALES DU CLIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES NATIONALES DU CLIENT est expirée depuis le 18 juillet 2005.
KIABI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27
Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35