Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 ETOILES
KIABI SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96607235
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque 4 ETOILES

Déposée le 22 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) KIABI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KIABI SA domicilié(e) 100 RUE DU CALVAIRE, 59510 HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 347 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIABI SA STEPHANE DEWAMIN - France.

La marque 4 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ETOILES est expirée depuis le 22 janvier 2006.

KIABI SA a également déposé les autres marques suivantes : LES JETABLES DE KIABI


KIABI SA, SOCIETE ANONYME - 100 RUE DU CALVAIRE, 59510 HEM - France - SIREN 312347362


KIABI SA STEPHANE DEWAMIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de dénomination n°360041 - Publication au BOPI 2002-11-27

Inscription le 11 octobre 2004 - Concession de licence n°400929 - Publication au BOPI 2004-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Cosmétique, Produits de bien-être corporel, Bijouterie, joaillerie, cuirs, articles de maroquinerie à savoir bagages, parapluies, Sacs en tissu, matieres de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, Fils textiles, Tissus d'ameublement et d'habillement, Vêtements, chaussures, Dentelles et broderies, rubans et lacets

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.