Déposée le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIA MOTORS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EDITION 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIA MOTORS FRANCE domicilié(e) 2 rue des Martinets, CS 20025 - 92569 - RUEIL MALMAISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 915 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIA MOTORS FRANCE, M. VERBITZKY Frédéric domicilié(e) 2 rue des Martinets, CS 20025 - 92569 - RUEIL MALMAISON Cedex - France.
La marque EDITION 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIA MOTORS FRANCE, SAS - 2 rue des Martinets, CS 20025 - 92569 - RUEIL MALMAISON Cedex - France - SIREN 383915295
KIA MOTORS FRANCE, M. VERBITZKY Frédéric - 2 rue des Martinets, CS 20025 - 92569 - RUEIL MALMAISON Cedex - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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