Marque expirée - Marque en non vigueur

KI-SAMA
KI-SAMA, EURL

Numéro de dépôt :
3605691
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
KI-SAMA de KI-SAMA

Présentation de la marque KI-SAMA

Déposée le 17 octobre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KI-SAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KI-SAMA »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KI-SAMA domicilié(e) 7 RUE DU DOCTEUR ALIBERT - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 246 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KI-SAMA domicilié(e) 7 RUE DU DOCTEUR ALIBERT - 82000 - MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI-SAMA est expirée depuis le 17 octobre 2018.


KI-SAMA, EURL - 7 RUE DU DOCTEUR ALIBERT - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 508246733


KI-SAMA - 7 RUE DU DOCTEUR ALIBERT - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505624 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Articles de papeterie ; livres ; Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.