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Marques déposées par monsieur KHYAT HOUCEIN
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RESTAURANT TANGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT TANGER
MONSIEUR KHYAT HOUCEIN

Numéro de dépôt :
1696824
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2001
RESTAURANT TANGER de KHYAT HOUCEIN

Présentation de la marque RESTAURANT TANGER

Déposée le 2 octobre 1991 par monsieur KHYAT HOUCEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTAURANT TANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KHYAT HOUCEIN domicilié(e) 16 BLD DES BATIGNOLLES, 75017 PARISMADAME LUCAS SYLVETTE EPOUSE BOULANGER,, 37370 SAINT AUBIN LE DEPEINT - France.

La marque RESTAURANT TANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT TANGER est expirée depuis le 2 octobre 2001.

KHYAT HOUCEIN a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT TANGER


MONSIEUR KHYAT HOUCEIN - 16 BLD DES BATIGNOLLES, 75017 PARISMADAME LUCAS SYLVETTE EPOUSE BOULANGER,, 37370 SAINT AUBIN LE DEPEINT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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