BARTELT
Présentation de la marque BARTELT
Déposée le 31 mai 1985 par KHS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARTELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARTELT arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.
Inscription le 6 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49138 - Publication au BOPI 1990-11-06
Renouvellement sans limitation n°2048607 - Publication au BOPI 1995-25
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2288415 - Publication au BOPI 2005-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569922 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 février 2012 - Changement de dénomination n°569921 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569920 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-21
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585779 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30