KHS MASCHINEN-UND ANLAGENBAU AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3280121
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2014
Présentation de la marque ASEPTOMIX
Déposée le 16 mars 2004 par la société étrangère KHS MASCHINEN-UND ANLAGENBAU AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ASEPTOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la société étrangère KHS MASCHINEN-UND ANLAGENBAU AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Juchostrasse 20,44143 DORTMUND,ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque ASEPTOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPTOMIX est expirée depuis le 16 mars 2014.
KHS MASCHINEN-UND ANLAGENBAU AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - Juchostrasse 20,44143 DORTMUND,ALLEMAGNE - Allemagne
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Appareils et machines, parties de ces appareils et machines, destinés à la fabrication de boissons gazeuses, à savoir : récipients de dégazage, de gazage et de mélange, pompes ; robinetterie, à savoir : soupapes et vannes à une ou plusieurs voies, soupapes et vannes d'arrêt, de dérivation et de mélange, susceptibles d'être actionnées manuellement et à distance, vannes-tiroirs, robinets et clapets anti-retour pour liquides ou gaz. Appareils et machines, et parties de ces appareils et machines, destinés à fabriquer des boissons gazeuses, à savoir : appareils de dosage, régulateurs et instruments de mesure du débit, de la pression et de la température.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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