Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROMANS de TOUJOURS
Mr KHOURY Saad

Numéro de dépôt :
3478209
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROMANS de TOUJOURS de KHOURY Saad

Présentation de la marque ROMANS de TOUJOURS

Déposée le 31 janvier 2007 par monsieur KHOURY Saad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANS de TOUJOURS »

Le déposant est monsieur KHOURY Saad domicilié(e) 7, Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUBOIS MONIQUE domicilié(e) 7, Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

KHOURY Saad a également déposé les autres marques suivantes : NOVELS FOREVER


Mr KHOURY Saad - 7, Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France


Mme DUBOIS MONIQUE - 7, Boulevard Flandrin,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461503 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques, acoustiques ou optiques, disquettes souples logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés).

Albums, livres, journaux, prospectus, brochures.

Formation, divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation. Publications de livres – prêt de livres – production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores.