(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 août 2005 par KHOUGASSIAN Sacha, KHOUGASSIAN Sandie, KHOUGASSIAN Micha, ROZEZ Clara épouse KHOUGASSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375616.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2015.
KHOUGASSIAN Sacha a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 septembre 2007 - Concession de licence n°460918 - Publication au BOPI 2007-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38