Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC TOUB restauration rapide
Mr KHORCHI LAMJED

Numéro de dépôt :
99811978
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque MC TOUB restauration rapide

Déposée le 9 septembre 1999 par monsieur KHORCHI LAMJED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MC TOUB restauration rapide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est monsieur KHORCHI LAMJED domicilié(e) Residence Marcel Pagnol Le Manon no 14, 18 Rue Béatrix de Hongrie, 26100 Romans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KHORCHI LAMJED - France.

La marque MC TOUB restauration rapide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC TOUB restauration rapide est expirée depuis le 9 septembre 2009.


Mr KHORCHI LAMJED - Residence Marcel Pagnol Le Manon no 14, 18 Rue Béatrix de Hongrie, 26100 Romans - France


Mr KHORCHI LAMJED - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340525 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.