MC TOUB restauration rapide
Présentation de la marque MC TOUB restauration rapide
Déposée le 9 septembre 1999 par monsieur KHORCHI LAMJED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MC TOUB restauration rapide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MC TOUB restauration rapide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC TOUB restauration rapide est expirée depuis le 9 septembre 2009.
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340525 - Publication au BOPI 2002-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43