Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur KHLOUF Mehdi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PIZZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est monsieur KHLOUF Mehdi domicilié(e) 34 rue des cornouillers - 95160 - MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KHLOUF MEHDI domicilié(e) 34 rue des cornouillers - 95160 - MONTMORENCY - France.
La marque PIZZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZETTE est expirée depuis le 11 juillet 2022.
M. KHLOUF Mehdi - 34 rue des cornouillers - 95160 - MONTMORENCY - France
M. KHLOUF MEHDI - 34 rue des cornouillers - 95160 - MONTMORENCY - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645939 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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