Marque enregistrée - Marque en vigueur

eL Seed
M. Khlifi Faouzi

Numéro de dépôt :
4154036
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2025
eL Seed de Khlifi Faouzi

Présentation de la marque eL Seed

Déposée le 4 février 2015 par monsieur Khlifi Faouzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eL Seed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur Khlifi Faouzi domicilié(e) 64 quai du point du jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Khlifi Faouzi domicilié(e) 64 quai du point du jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque eL Seed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eL Seed arrivera à expiration en date du 4 février 2025.

Khlifi Faouzi a également déposé les autres marques suivantes : MUSLIMIN


M. Khlifi Faouzi - 64 quai du point du jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Khlifi Faouzi - 64 quai du point du jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670175 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Pierres précieuses ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles.