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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KHIZ
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CITY SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY SCAN
KHIZ - SA

Numéro de dépôt :
3003996
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
CITY SCAN de KHIZ

Présentation de la marque CITY SCAN

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) KHIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KHIZ domicilié(e) 25 BIS AV. MARCEL DASSAULT, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 797 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Gérard KHIZ - France.

La marque CITY SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY SCAN est expirée depuis le 24 janvier 2010.

KHIZ a également déposé les autres marques suivantes : LARSEN des stages en entreprise


KHIZ - SA - 25 BIS AV. MARCEL DASSAULT, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 338797000


LOPEZ Gérard KHIZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419665 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419668 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419667 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

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