Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEBAUCHE
M. Khiari Elyess

Numéro de dépôt :
4066253
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2024
LA DEBAUCHE de Khiari Elyess

Présentation de la marque LA DEBAUCHE

Déposée le 5 février 2014 par monsieur Khiari Elyess auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA DEBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur Khiari Elyess domicilié(e) 6 rue charles bertheau - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Khiari Elyess domicilié(e) 6 rue charles bertheau - 75013 - PARIS - France.

La marque LA DEBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEBAUCHE est expirée depuis le 5 février 2024.


M. Khiari Elyess - 6 rue charles bertheau - 75013 - PARIS - France


M. Khiari Elyess - 6 rue charles bertheau - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Divertissement ; Organisation de soirée et de fête (divertissement).