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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KHI2
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CITYMETRIE GROUPE CSA TMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYMETRIE GROUPE CSA TMO
KHI2 SA

Numéro de dépôt :
3004723
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010
CITYMETRIE GROUPE CSA TMO de KHI2

Présentation de la marque CITYMETRIE GROUPE CSA TMO

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) KHI2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYMETRIE GROUPE CSA TMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KHI2 domicilié(e) 25 BIS AV MARCEL DASSAULT, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 797 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ GERARD KHI2 - France.

La marque CITYMETRIE GROUPE CSA TMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYMETRIE GROUPE CSA TMO est expirée depuis le 24 janvier 2010.


KHI2 SA - 25 BIS AV MARCEL DASSAULT, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 338797277


LOPEZ GERARD KHI2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419665 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419668 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419667 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

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