Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMNIPACK
KHI 2 SA

Numéro de dépôt :
3142612
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
21/01/2012
OMNIPACK de KHI 2

Présentation de la marque OMNIPACK

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) KHI 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OMNIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KHI 2 domicilié(e) 25 bis avenue Marcel Dassault, BP 5836,31505 TOULOUSE CEDEX 05 - 31505 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 797 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal GAUDIN KHI 2 SA domicilié(e) 25 Bis avenue Marcel Dassault, BP 5836,31505 TOULOUSE CEDEX 05 - 31505 - France.

La marque OMNIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNIPACK est expirée depuis le 21 janvier 2012.


KHI 2 SA - 25 bis avenue Marcel Dassault, BP 5836,31505 TOULOUSE CEDEX 05 - 31505 - France - SIREN 338797277


Monsieur Pascal GAUDIN KHI 2 SA - 25 Bis avenue Marcel Dassault, BP 5836,31505 TOULOUSE CEDEX 05 - 31505 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419665 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419668 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419667 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

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