Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT A LA MAIN
KHEOPS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3226799
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
FAIT A LA MAIN de KHEOPS

Présentation de la marque FAIT A LA MAIN

Déposée le 22 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KHEOPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIT A LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KHEOPS domicilié(e) 5 ter, avenue des Bruyères, ,60580 COYE LA FORET - 60580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 887 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FAIT A LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT A LA MAIN est expirée depuis le 22 mai 2013.

KHEOPS a également déposé les autres marques suivantes : KHEOPS PRODUITS , SOLENZA , KHEOPS DESIGN COMMUNICATION , PICK N TOAST , HAND MADE , K.LINK. , KHEOPS DESIGN MANAGEMENT , BIENVENUE , KHEOPS ORGANISATION , KHEOPS DESIGN


KHEOPS, société par actions simplifiée - 5 ter, avenue des Bruyères, ,60580 COYE LA FORET - 60580 - France - SIREN 447887829


T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Publicité ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; études et recherches sur les habitudes de consommation ; gestion des relations avec la clientèle ; sondages d'opinion ; relations publiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel. Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; communications et services télégraphiques ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences. Education ; services d'institutions d'enseignements, enseignement par correspondance ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; production de spectacles, de films ; rédaction de scénarios ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction. Analyses et recherches scientifiques et industrielles ; recherches techniques ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception) , installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs, consultation technique en matière d'informatique ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits, d'emballages, de marques, de systèmes visuels d'identification (pour des tiers) ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; concession de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services de contentieux ; recherches légales ou judiciaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.