Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H HERALDECOR
Numéro de dépôt :
1741243
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/1997
Présentation de la marque H HERALDECOR
Déposée le 22 juin 1987 par KHELSTOVSKY Boris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HERALDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H HERALDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HERALDECOR est expirée depuis le 22 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01