Marque enregistrée - Marque en non vigueur

autoecole06
khelif djamel

Numéro de dépôt :
3801625
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/01/2021
autoecole06 de khelif djamel

Présentation de la marque autoecole06

Déposée le 28 janvier 2011 par khelif djamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « autoecole06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est khelif djamel domicilié(e) 18 chemin saint marc - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, khelif djamel domicilié(e) 18 chemin saint marc - 06130 - GRASSE - France.

La marque autoecole06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque autoecole06 est expirée depuis le 28 janvier 2021.


khelif djamel - 18 chemin saint marc - 06130 - GRASSE - France


khelif djamel - 18 chemin saint marc - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.