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Marques déposées par KHAYAT Sandra
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NORACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORACE
KHAYAT Sandra

Numéro de dépôt :
3373395
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/08/2015
NORACE de KHAYAT Sandra

Présentation de la marque NORACE

Déposée le 1 août 2005 par KHAYAT Sandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est KHAYAT Sandra domicilié(e) CHEMIN DU CONTEO,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAYAT Sandra domicilié(e) CHEMIN DU CONTEO,06300 NICE - 06300 - France.

La marque NORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORACE est expirée depuis le 1 août 2015.

KHAYAT Sandra a également déposé les autres marques suivantes : NORACE


KHAYAT Sandra - CHEMIN DU CONTEO,06300 NICE - 06300 - France


KHAYAT Sandra - CHEMIN DU CONTEO,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Malles, valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage. Draps de plage, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, visières (chapellerie), paréos, foulards, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants habillement), bonneterie, maillots de bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.