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Marques déposées par KHAYAT PAUL
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CHAMS VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMS VOYAGES
KHAYAT PAUL

Numéro de dépôt :
3247621
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
CHAMS VOYAGES de KHAYAT PAUL

Présentation de la marque CHAMS VOYAGES

Déposée le 25 septembre 2003 par KHAYAT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMS VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est KHAYAT PAUL domicilié(e) 29 CHEMIN DES JONCS,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAYAT PAUL domicilié(e) 29 CHEMIN DES JONCS,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France.

La marque CHAMS VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMS VOYAGES est expirée depuis le 25 septembre 2013.


KHAYAT PAUL - 29 CHEMIN DES JONCS,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France


KHAYAT PAUL - 29 CHEMIN DES JONCS,77230 DAMMARTIN EN GOELE - 77230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Transport ; organisation de voyages. Informations en matière de transports Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Services de taxis. Reservation pour les voyages. Agence de tourisme. Services hôteliers. Réservation de logement temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.