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Marques déposées par KHAYAT Patrick
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TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRES
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
1678790
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque TERRITOIRES

Déposée le 27 février 1990 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KHAYAT Patrick, domicilié(e) 5 rue Garnier, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien SEBAG - France.

La marque TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES est expirée depuis le 27 février 2000.

KHAYAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SEAS , COULEUR , BEACH CLUB , J CLASS , EXTRA BLUE , "SOURCE" , DOLPHIN CLUB K. , BLEU SALE , SEA WASH , COULEURS


KHAYAT Patrick - 5 rue Garnier, 92200 Neuilly sur Seine - France


Monsieur Sébastien SEBAG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Cuir ou imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: Peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.