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Marques déposées par KHAYAT Patrick
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"SOURCE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SOURCE"
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
93497102
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013

Présentation de la marque "SOURCE"

Déposée le 17 décembre 1993 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SOURCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est KHAYAT Patrick domicilié(e) 34, rue Laborde,75008 PARIS (dossier no 2254633) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2254633) - 75017 - France.

La marque "SOURCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SOURCE" est expirée depuis le 17 décembre 2013.


KHAYAT Patrick - 34, rue Laborde,75008 PARIS (dossier no 2254633) - 75008 - France


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2254633) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Inscription le 7 avril 2004 - Changement d'adresse n°390230 - Publication au BOPI 2004-04-07

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254633 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vêtements Chaussures Chapellerie Cravate Echarpe Ceinture Porte feuille Porte-monnaie non en métaux précieux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.