Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BLEUS DE LA MER
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
1650523
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque LES BLEUS DE LA MER

Déposée le 15 mars 1991 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BLEUS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KHAYAT Patrick, domicilié(e) 26, avenue Foch, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane COLONNA - France.

La marque LES BLEUS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BLEUS DE LA MER est expirée depuis le 15 mars 2001.

KHAYAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SEAS , COULEUR , BEACH CLUB , J CLASS , EXTRA BLUE , "SOURCE" , DOLPHIN CLUB K. , BLEU SALE , SEA WASH , TERRITOIRES


KHAYAT Patrick - 26, avenue Foch, 75016 Paris - France


Stéphane COLONNA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Cuir ou imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes Peaux d'animaux;malles et valises parapluies, parasols et cannes;fouet et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.