Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
"K-SPORT"
Numéro de dépôt :
93497103
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque "K-SPORT"
Déposée le 17 décembre 1993 par KHAYAT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "K-SPORT" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KHAYAT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1994 - RENONCIATION TOTALE n°172829 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-05-27