Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J CLASS
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
1671349
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque J CLASS

Déposée le 14 juin 1991 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KHAYAT Patrick, domicilié(e) 26 avenue Foch, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves SEMIRAMOTH - France.

La marque J CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J CLASS est expirée depuis le 14 juin 2001.

KHAYAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SEAS , COULEUR , BEACH CLUB , EXTRA BLUE , "SOURCE" , DOLPHIN CLUB K. , BLEU SALE , SEA WASH , TERRITOIRES , COULEURS


KHAYAT Patrick - 26 avenue Foch, 75116 PARIS - France


Monsieur Yves SEMIRAMOTH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Cuir ou imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.