Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
1448344
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque COULEUR

Déposée le 4 février 1988 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KHAYAT Patrick, domicilié(e) 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle PETIT Isabelle. - France.

La marque COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR est expirée depuis le 4 février 1998.

KHAYAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SEAS , BEACH CLUB , J CLASS , EXTRA BLUE , "SOURCE" , DOLPHIN CLUB K. , BLEU SALE , SEA WASH , TERRITOIRES , COULEURS


KHAYAT Patrick - 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY. - France


Melle PETIT Isabelle. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Vêtements, chaussures, chapellerie.